CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Le présent document (conditions générales de vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat sur le site Internet de Dashoes www.dashoes.fr, ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société SARL Piat et Co, ci-après dénommée « Da Shoes ». La langue proposée pour la conclusion du contrat est le français. Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

 

Mentions Légales

Le site internet www.dashoes.fr demeure la propriété exclusive de la Sarl Piat et Co dont le siège social est situé à l'adresse Da Shoes Le nouveau port 83980 Le Lavandou, immatriculation au registre de commerce de Toulon sous le numéro 447 492 190 date de création le 6 mars 2003

Capital Social de 10000€

TVA intra communautaire: FR74447492190

Téléphone: 0494010157

 E-mail: Da Shoes se tient à votre disposition pour tous renseignements de 10h à 20h du lundi au samedi.

Directeur de la publication: Kévin PIAT

Hébergement: OVH SA

Siège social: 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix 

 

Prix des Articles

Tous les prix des articles affichés sur Dashoes.fr sont en € toutes taxes comprises y comris le port(Livraison gratuite en France métropolitaine seulement). La durée de validité des prix des articles proposés sur Da Shoes est de 24 heures à compter de leur publication sur le site www.dashoes.fr. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Ils demeurent la propriété de Da Shoes jusqu'au complet encaissement du prix par Dashoes.fr. Ce prix est payable en totalité et en un seul versement.

 

Commande

Le client peut passer commande sur le site www.dashoes.fr du lundi au samedi de 10h à 18h soit sur le site soit par téléphone au 0494010157(appel non surtaxé):

  • Choix du ou de plusieurs articles, sélection de la taille et ajout au panier.
  • Validation du panier en cliquant sur "Commander".
  • Identification sur le site www.dashoes si le client n'et pas identifié
  • Vérification de vos coordonnées personnelles(adresse,téléphone..), choix du transporteur.
  • Sélection du mode de paiement entrainant l'acceptation des CGV.
  • Validation de la commande.

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs.

Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Vous pouvez accéder aux contrats archivés en en faisant la demande par courrier électronique à l’adresse service-client@dashoes.fr ou par courrier postal à l'adresse suivante: 

Boutique Da Shoes Le nouveau port 83980 Le Lavandou.

 

Sécurité des Transactions Bancaires

Vous attendez d’une transaction bancaire qu’elle se déroule en toute sécurité.  Avec notre système de paiement CM-CIC paiement , vous payez en toute sécurité. Lors de votre transaction, Vous tapez votre numéro de carte bancaire  sur une page sécurisé directement hébergée par la banque et vos informations personnelles sont cryptées donc inaccessibles.

Toute tentative de fraude, pour quelque montant que ce soit et quelle qu'en soit l'origine, fera l'objet de poursuites pénales. L'intégralité des données recueillies vous concernant sera alors transmise au Parquet de Paris pour enquête.


Paiements

Le paiement des achats s'effectuera selon votre choix du client sous 3 formes:

  • Carte Bancaire
  • Paypal
  • Chèque

Paiement par Carte Bancaire - Vous payez en toute sécurité avec notre système de paiement CM-CIC Paiement. Ce Module de paiement très sécurisé adhère aux nouvelles normes 3D Secure. Lors de votre transaction, Vous tapez vos informations bancaires sur une page sécurisé hébergée par la banque. Nous n’avons accès à aucune de vos informations personnelles, la page est cryptée donc totalement inaccessible, vous traitez directement avec la banque.

  • Le numéro de la carte bancaire est saisi sur une page hébergée par la banque, nous n'avons donc pas accès à vos données personnelles.
  • Toutes les informations sont cryptées(technologie SSL)
  • Les numéros de la carte ne sont jamais inscrits entièrement sur le facturettes de paiement.

Paypal - Grâce à son système de paiement parmi les plus fiables du Web, PayPal effectue vos transactions sans jamais communiquer vos données bancaires aux bénéficiaires, votre adresse email et votre mot de passe suffisent. Vos informations financières sont sécurisées et totalement couvertes contre la fraude

Chèque - Nous offrons la possibilité à nos clients de régler par chèque. Assurez vous que le produit que vous désirez est bien en stock sur le site et envoyez nous un mail pour nous donner les références du produit(marque, modèle taille) afin que nous vous mettions la paire de coté par l'intermédiaire du Formulaire de contact. Par la suite, Il suffit de nous envoyer un chèque à l'adresse suivante: Da Shoes 425 chemin du carrubier 83250 La Londe Les Maures. Vous joindrez au chèque une photocopie de la pièce d'identité du même nom et prénom que le chèque sans oublier les informations concernant votre adresse de livraison, un numéro de téléphone fixe ou portable et une adresse mail.

Toute tentative de fraude, pour quelque montant que ce soit et quelle qu'en soit l'origine, fera l'objet de poursuites pénales. L'intégralité des données recueillies vous concernant sera alors transmise au Parquet de Paris pour enquête.

Rappel des termes de l'Article 313-1 du Code Pénal : « L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.
L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende. »



Lutte Contre la Fraude à la Carte Bancaire 

Les informations en rapport avec votre commande font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire

FIA-NET S.A. et Dashoes.fr sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l’analyse de votre transaction.

La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourront également faire l’objet d’un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d’opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET, Service Informatique et Libertés, Traitements n°773061 et n°1080905, 15 rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS.

Da Shoes se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le client et d'adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé la commande, ceci afin d’éviter tout paiement frauduleux. Cette vérification pourra prendre la forme d’une demande de justificatifs d’identité et/ou de domicile et/ou de documents bancaires (RIB ou chèque annulé). L’absence de réponse du client à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par Dashoes.fr entraînera automatiquement l’annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.

Da Shoes aura également toute liberté de procéder à l’annulation directe d’une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

Da Shoes se réserve le droit d'annulation de commandes pour des pratiques qu'elle jugerait abusives:

  • litige(s) passé(s) relatifs lors de précédente commande.
  • pour toutes les adresses comportant un risque.

Pour des raisons de mise à jour informatiques, il se peut que la commande passée nous ne soyons pas en mesure de livrer le produit commandé, le service client dashoes.fr s'engage à vous informer au plus vite par mail ou par téléphone. La commande sera alors annulée et dans le cas ou vous ne vouliez que le produit acheté, vous serez immédiatement remboursé.

 

Envoi et Livraison de Marchandises

Contrairement à un grand nombre de sites de vente en ligne, tous les produits présents sur notre site sont en stock dans nos entrepôts. Dans le but de vous apporter une entière satisfaction et de recevoir au plus vite vos marchandises, nous vous assurons une expédition très rapide. En effet, toute commande passée du lundi au vendredi avant 9h pour Mondial Relay et 10h pour So Colissimo et Chronopost sera préparée et postée le jour-même. Les commandes passées les samedi, dimanche seront expédiées le lundi.

Unique sur le Net, vous recevrez donc vos marchandises environ 48h après avoir passé votre commande. Nous nous engageons à respecter ces délais afin d’expédier les colis à nos livreurs très rapidement, tout au long de l’année. Cependant nous ne pourrons être tenus responsables des retards occasionnés par nos différents services de Livraison (La Poste et Chronopost). Aucun dédommagement ne pourra donc faire suite a une quelconque plainte à ce sujet.

Concernant les livraisons en dehors de l'union européene: 

Veuillez noter que les livraisons effectuées à destination de pays situés en dehors de l’Union Européenne peuvent être soumises à divers frais et impôts, notamment la douane et la TVA à l’importation. Ces frais sont exclusivement supportés par l’acheteur.

Pour des raisons de mise à jour informatiques, il se peut que la commande passée nous ne soyons pas en mesure de livrer le produit commandé, le service client dashoes.fr s'engage à vous informer au plus vite par mail ou par téléphone. La commande sera alors annulée et dans le cas ou vous ne vouliez que le produit acheté, vous serez immédiatement remboursé.

 

Problèmes Relatifs à la Livraison

Toute anomalie concernant l'état du colis (colis endommagé, colis ouvert, en mauvaise état) doit être précisé à la livraison par une mention "sous réserve" que le destinataire devra écrire sur le bon de livraison sous peine de ne pouvoir avoir de recours en cas de problème, le client devra également, sous 5 jours ouvrables, confirmer le préjudice au transporteur en envoyant une lettre recommandé avec accusé de réception en exposant clairement les réclamations.

Le client se devra de transmettre une copie de ce courrier à l'adresse suivante:

Boutique Da Shoes - SARL PIAT ET CO - Le nouveau port  - 83980 Le Lavandou

En fonction de nos différents mode de livraison, nous vous garantissons une livraison dans un délai 2 à 4 jours en France et de 5 à 10 jours pour l'étranger. Pour cette raison, toute plainte concernant une erreur d'envoi, un retard ou la non livraison d'un colis doit se faire dans les 30 jours à partir de la date de votre commande.

 

Satisfait ou Remboursé pendant 30 jours

La loi autorise un délai de 7 jours ouvrables pour retourner un produit lors d'un achat en ligne. Da Shoes dépasse largement ce délai et vous permet de renvoyer vos achats pour un échange ou un remboursement jusqu’à 30 jours a partir de la date de réception de votre colis.

Description du droit de rétractation:

En tant que client consommateur, vous bénéficiez d’un délai de 30 jours pour exercer votre droit de rétractation légal. Dans le cas d’une commande de produits, le délai est décompté à partir de la réception des produits. Dans le cas d’une commande de prestation de service, le délai court à compter de l’acceptation de l’offre. Si le délai de 30 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Vous n’avez pas à fournir de motif pour exercer votre droit de rétractation. Vous ne subirez aucune pénalité.

Modalités d'exercice du droit de rétractation:

En cas d'exercice du droit de rétractation, vous devez renvoyer les produits à l'adresse suivante: Da Shoes SARL Piat Et Co, 425 chemin du carrubier 83250 La Londe les Maures. Les frais de retour demeurent exclusivement à votre charge. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement des sommes versées lors de la commande dans les meilleurs délais et au plus tard 30 jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit. Le remboursement sera effectué sous forme de recrédit sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande dans les 2 jours suivants la réception de votre colis retour.

En cas de retour d'un produit défectueux ou présentant un défaut, nous nous engageons à prendre les frais de port du retour en charge et à re expédier une nouvelle paire de chaussures en retour.

 

Retour, Echange et Remboursement

En effectuant un achat sur Da Shoes, vous bénéficiez d’un délai de rétractation de 30 jours pour annuler votre commande ou renvoyer vos produits. Voir les détails ici (Echangé ou Remboursé)

 

Comment retourner un produit pour un échange ?

Dans le cadre d'un échange contre une nouvelle pointure, deux choix s'offrent à vous:

1/ La manière la plus rapide de recevoir votre nouvelle paire de chaussures est de repasser recommande de la nouvelle paire directement sur le site et nous renvoyer celle déjà reçu. Vous recevrez donc cette commande dans les 48h. Renvoyez nous la paire en précisant directement sur la facture que vous désirez un remboursement, dès réception de votre colis, nous procéderons au remboursement de votre commande. Pour tout retour, nous vous conseillons de repasser La Poste, les frais de retour restent à votre charge.

2/ La deuxième solution pour nous retourner votre commande est la suivante, tout d'abord assurez vous que la paire est encore en stock sur le site. Par la suite, renvoyez nous votre colis par l'intermédiaire de La Poste. Dans le colis, vous joindrez votre facture ou une photocopie de celle ci sur laquelle vous préciserez les détails de la nouvelle paire que vous désirez en échange(marque, taille, modèle, couleur...). Dès réception de votre colis retour, nous traiterons votre demande et le colis repartira dans la journée. Un mail vous sera envoyé avec les informations de livraison et le numéro de suivi du colis, vous recevrez votre colis deux à trois jours après la réception de ce mail.

 

Comment retourner un produit contre un remboursement ?

Pour un retour nécessitant un remboursement, vous joindrez la facture original de l’article sur laquelle vous préciserez que vous désirez un remboursement. Par la suite, renvoyez nous votre colis par l'intermédiaire de la Poste, les frais de retour reste à votre charge. Dès réception de votre marchandise et après contrôle de l’état de l’article retourné, vous serez remboursés dans un délai de 48h. 

Les produits retournés doivent rendus intacts, dans leur boite d'origine et surtout ne portant aucun signe d'usure, trace ou autre. Les échanges doivent se faire dans le plus grand respect du produit car ces paires sont destinées à être revendus. Des frais sur le remboursement de la commande peuvent être imputés au client en cas de non respect des règles précedemment enoncées.

 

Comment échanger ma commande contre un produit plus ou moins cher ?

Vous pouvez échanger vos produits contre n'importe quelle autre en vente sur notre site. Il vous suffit de nous préciser les références du nouveau produit que vous désirez en échange sur la facture que vous mettrez dans la boite des chaussures ou du carton d'embllage lors de tout retour de marchandise. Si le produit est moins cher, la différence vous sera remboursé au moment du traitement de votre demande. Au cas ou vous nous demandez un produit plus cher, vous avez deux possibilités de paiements pour compléter la somme:

- Un chèque accompagné d'une pièce d'identité valable et lisible recto verso du même nom que le chèque.

- Vous pouvez également vous acquitter de la différence de la somme en payant directement par carte bancaire par l'intermédiaire de notre service client qui pren également les commandes de produit par téléphone.

Les formalités décrites pour les demandes de d'échange et de remboursement sont uniquement destinées à faciliter et accélérer le traitement des retours mais ne constituent pas une condition de validité de l'exercice du droit de rétractation.

 

A quelle adresse dois je renvoyer mon colis ?

Nous vous conseillons de passer par La Poste pour nous renvoyer vos achats:

Da Shoes - 425 chemin du carrubier - 83250 La londe les Maures.

 

Comment nous contacter ?

Le service client Da Shoes est à votre disposition pour toutes questions relatives aux produits et à la navigation sur le site. Vous pouvez nous envoyer un mail par le biais de la case ”Contactez-Nous” en bas de l’écran sur toutes les du site. Vous pouvez également nous appeler au 0494010157 au prix d'un appel local tous les jours de 10h à 20h.



Propriété Intellectuelle

Ce site demeure et reste une création de l’esprit protégé par la loi. Tout le contenu du Site en Ligne www.dashoes.fr est strictement privé et reservé au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété Intellectuelle. Tous les droits de reproduction du Site Dashoes.fr sont donc strictement privés et réservés. Toute reproduction ou copie de documents, images, textes, illustrations, logos de marque et documents iconographiques sont donc strictement interdites et puni par la Loi. Il en est de même pour la base de données du site.

Toute exploitation sans exception des contenues du présent site se suivra donc d’une procédure en justice. Le tribunal de Paris sera seul compétent pour régler les litiges.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à mieux réponde à vos questions. Ce traitement à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1491713 v 0.

 

Protection des Données Personnelles

Les données personnelles collectées sur notre site sont utilisées pour réaliser le traitement des commandes et gérer la relation commerciale(livraisons, factures, service après vente). Nous pouvons également utiliser vos données à des fins publictaires, soit après avoir recueilli votre consentement exprès, soit dans les limites autorisées par la loi. Nous sommes également susceptibles d'utiliser vos données pour satisfaire le cas échéant à nos obligations légales et/ou réglementaires. Notre site internet utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte enregistrés sur votre disque dur. Les cookies utilisés sur notre site nous permettent de vous proposer les services suivants :

  • Lorsque le client le site.
  • Lorsque le client s'inscrit sur le site.
  • Lorsque le client contacte le service client par l'intermédiaire du formulaire de contact.
  • Lorsque le client partage un avis par l'intermédiaire de Facebook, Twitter, Google+ et Pinterest.
  • Lorsque le client s'inscrit aux newsletters et aux alertes de Da Shoes.
  • Lorsque le client partage un avis avec un ami par envoi d'un email depuis une fiche article.

La plupart des cookies sont destinés à permettre ou faciliter votre navigation et sont nécessaires au fonctionnement de notre boutique en ligne. Ces informations sont également nécessaires au processus de traitement et de gestion de votre commande ainsi qu'aux relations commerciales entre Da Shoes et le client. L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas nécessaires au fonctionnement du site nécessite un consentement exprès de votre part. Vous pouvez manifester votre consentement ou vous opposer à l’utilisation des cookies en paramétrant votre dispositif de connexion de manière appropriée. Reportez vous pour cela notamment au guide d’utilisation de votre navigateur. Ces informations sont nécessaires au processus de traitement et de gestion de votre commande ainsi qu'aux relations commerciales entre Da Shoes et le client.

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Dans le cas où cela est exigé par la loi, votre consentement est recueilli ou une possibilité de refus vous est aménagée avant toute transmission de données. Elles peuvent être transmises aux sociétés auxquelles Da Shoes fait appel ou dans le cadre des services proposés.

L'utiisateur du site www.dashoes.fr est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment des adresses e-mails des utilisateurs a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1491713 v 0. Conformément à la loi du 6 juillet 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de réctification, de modification et de suppression de données le concernant(désinscription à notre newsletter ou celles de nos partenaires, effacement de compte client...) L'utilisateur a donc la possibilité de s'opposer à la divulgation de ses coordonnées, pour se faire, il suffit de le signaler par courrier à l'adresse suivante:

Da Shoes - SARL PIAT ET CO - Le nouveau port - 83980 Le Lavandou.

Responsable du traitement des données à caractère personnel: Kévin PIAT.

 

Newsletters

Nous offrons la possibilité à nos clients de s'inscrire à la newsletter de Dashoes.fr et ainsi choisir d’être informé  une à deux fois par mois des offres proposées sur le site www.dashoes.fr. Le client a à tout moment la possibilité de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas de chacune des newsletters.

 

Service Client

Pour toutes questions ou informations sur nos produits ou un simple renseignement, Da Shoes met à votre disposition différents services pour nous contacter:

 

  • Mail: service-client@dashoes.fr
  • Téléphone: 04940101057 (numéro non surtaxé, prix d'un appel local) 10h-20h du Lundi au Samedi.
  •  Courrier: Da Shoes SARL PIAT ET CO Le nouveau port 83980 Le Lavandou France

 

Nous vous rappellons que pour toutes informations relatives a vos commandes passées vous avez la possibilité de vous connecter sur l'onglet "Mon Compte" disponible sur toutes les pages du site.Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles. 

 

Participation à l’opération « Sceau de confiance FIA-NET – Site Premium »   

                                                

Votre achat sur DaShoes vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A.

A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET.

Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par Da Shoes via courrier électronique ou via l'apparition d'une pop-up faisant suite à votre achat.

Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.

Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.

FIA-NET S.A. et DaShoes sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.

Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles par courrier et en justifiant de votre identité à l'adresse:

FIA-NET Service Informatique et Libertés
Traitement N° 896150
39, rue Saint-Lazare